GEStION DES EAUX PLUVIALES - PROJET DE CONSTRUCTION OU/ET D’AMENAGEMENT
Vous trouverez ci-dessous le détail des prestations pour la gestion des eaux pluviales, que vous soyez particulier, professionnel, nous pouvons répondre à vos différents besoins.
A savoir :
Gestion des eaux pluviales pour des projets de maisons individuelles, bâtiments professionnels, résidences et immeubles, selon le règlement local de la communauté de communes (schéma directeur)
Dossier “loi sur l’eau” pour des projets de lotissements - Rubrique 2.1.5.0 de l’article R-214-1 du code de l’Environnement
Réalisation de tests PORCHET ou MATSUO avec compte-rendu sous procès-verbaux en prestation pour des architectes, lotisseurs, VRD ou autres.
Exemple de détails de différents ouvrages de rétention/infiltration possible pour une maison d’habitation (Flyer de Mauges Communauté)
Ce que nous offrons
Gestion INTEGREE des EAUX PLUVIALES (GIEP) POUR MAISONs INDIVIDUELLEs, BATIMENTS PROFESSIONNELS, ETC…
Plan d’un dispositif de gestion des eaux pluviales pour un projet de construction de maison individuelle
Pour les permis de construire de tous types de structure, la plupart des services urbanismes demandent la gestion des eaux pluviales sur la parcelle du maitre d’ouvrage, le rejet au fossé ou dans le réseau est désormais interdit dans la plupart des cas sans gestion préalable d’un certain volume d’eau.
Une intervention sur le site doit permettre de connaitre la perméabilité du sol, identifier les zones propices à la mise en place d’un ouvrage à ciel ouvert ou un dispositif enterré. Un rapport est ensuite produit qui devra être validé par un service compétent.
Le profil ci-dessous illustre le dispositif mise en place avec les cotes à retenir pour le projet de gestion des eaux pluviales (utilisé par le terrassier) :
DOSSIER “Loi SUR L’eAU” POUR des PROJETS DE LOTISSEMENT, etc… - Code de l’environnement Article R214-1 - Rubrique 2.1.5.0
Exemple d’une gestion des eaux pluviales d’un quartier d’habitation (6 ouvrages prévus)
Pour les projets de grande envergure, supérieur à 1 hectare, il est indispensable de réaliser un dossier loi sur l’eau (et peut-être même une étude d’examen au cas par cas sous certaine condition). Cette étude quadrille tout les volets réglementaires* d’une étude loi sur l’eau, en y ajoutant la gestion des eaux pluviales selon certains critères, soit prendre en compte le règlement local, soit suivant une note du département qui peut être plus “sévère”.
Une fois la rubrique 2.1.5.0 validé, un arrêté préfectoral est ensuite envoyé au maître d’ouvrage, ce document est indispensable pour avoir le permis d’aménager de la commune.
Exemple de la répartition des surfaces et du calcul de l’impluvium total d’un projet de lotissement :
*Comme le diagnostique de zones humides (présenté ci-dessous)
DIAGNOSTIQUE DE ZONES HUMIDES - ETUDES EN AMONT DES PROJETS DE CONSTRUCTION - Code de l’environnement Article R214-1 - Rubrique 3.3.1.0
Coupe du sol réalisé par une tarière manuelle pour réalisation d’un inventaire zones humides
Dès qu’un projet dépasse une surface supérieure de 1000 m², il devient primordial de définir la présence ou non d’une éventuelle zone humide sur site. La séquence ERC (Eviter-Réduire-Compenser) est la politique de l’état en matière de zones humides.
Une fois identifiée, s’il y en a une, et que le projet interfère avec elle, au delà des 1000 m², le projet est concerné par une nouvelle rubrique (3.3.1.0) de l’article R214-1.
Si le projet s’avère en zone humide, le maitre d’ouvrage devra créer 200% de la zone humide détruite sur la parcelle de son projet, sur le même bassin versant (en achetant une parcelle dédiée à cette compensation).
Exemple d’un diagnostique de sols sur une parcelle qui accueillera un complexe de bâtiments :
Réalisation de TESTS d’INFILTRATION SELON LES METHODES DITES “MATSUO” et “PORCHET” - SOUSTRAITANCE POSSIBLE POUR LES PROFESSIONELS DU SECTEUR
Exemple de mise en place d’un test “MATSUO” (à charge variable) à gauche, et d’un test “PORCHET '(à charge constante) à droite
Afin de calculer la perméabilité du sol au droit des futurs ouvrages de rétention-infiltration des eaux pluviales, le maitre d’œuvre doit connaitre l’infiltration. Il lui permettra de calculer le temps de vidange de son ouvrage pour éviter qu’il reste en charge en cas d’un second évènement pluvial. Le but est de calculer et adapter l’ouvrage pour permettre un temps de résidence des eaux pluviales le plus court possible.
Il nous est possible de réaliser les essais en sous-traitance pour un maitre d’œuvre qui souhaiterait réaliser lui-même son dimensionnement, mais qui doit présentement avoir ces données pour dessiner son ouvrage.
Exemple d’un résultat de calcul sur une perméabilité mesurée sur un site d’étude :
